Conditions d'assurance

Les conditions générales d’assurance définissent d’une part les accords d’un contrat et, d’autre part, règlent le contenu du contrat. Vous pouvez télécharger chaque document au format PDF et l’enregistrer ou l’imprimer.

Conditions générales d’assurance

Les conditions générales d'assurance définissent, d'une part, les accords d'un contrat et en régissent, d'autre part, le contenu.

    • Conditions générales d’assurance de toutes les assurances de base (valable jusqu'au 31.12.2026)
    • Conditions générales d’assurance de toutes les assurances de base (valable à partir du 01.01.2027)
    • Conditions générales de l’assurance facultative d’indemnités journalières
    • Dispositions importantes de la LAMal

    • Vue d’ensemble de vos assurances complémentaires (Information à la clientèle selon l’art. 3 LCA)
    • Conditions générales des assurances complémentaires (valable jusqu'au 31.12.2026)
    • Conditions générales des assurances complémentaires (valable à partir du 01.01.2027)

    • Informations pour les assurés de Sanitas Corporate Private Care
    • Conditions générales d'assurance s-care (valable jusqu'au 31.12.2026)
    • Conditions générales d'assurance s-care (valable à partir du 01.01.2027)
    • Conditions générales d'assurance p-care (valable jusqu'au 31.12.2026)
    • Conditions générales d'assurance p-care (valable à partir du 01.01.2027)
    • Conditions générales d'assurance Risk

    • Conditions générales d’assurance (CGA) 1997
    • Ajouts apportés aux conditions de vos assurances complémentaire produits fermés (valable jusqu'au 31.12.2026)
    • Ajouts apportés aux conditions de vos assurances complémentaire produits fermés (valable à partir du 01.01.2027)

    • Conditions générales d’assurance Wincare
    • Ajouts apportés aux conditions de vos assurances complémentaire produits fermés (valable jusqu'au 31.12.2026)
    • Ajouts apportés aux conditions de vos assurances complémentaire produits fermés (valable à partir du 01.01.2027)

    • Conditions générales d’assurance maladie et accidents pour les particuliers
    • Ajouts apportés aux conditions de vos assurances complémentaire produits fermés (valable jusqu'au 31.12.2026)
    • Ajouts apportés aux conditions de vos assurances complémentaire produits fermés (valable à partir du 01.01.2027)

    • Conditions générales d'assurance s-care / h-care
    • Conditions générales d'assurance p-care / p-care Hirslanden
    • Ajouts apportés aux conditions de vos assurances complémentaire produits fermés (valable jusqu'au 31.12.2026)
    • Ajouts apportés aux conditions de vos assurances complémentaire produits fermés (valable à partir du 01.01.2027)

Conditions complémentaires

Les conditions complémentaires complètent les conditions générales d'assurance. Elles définissent les conditions de nos assurances complémentaires.

    • Conditions complémentaires Vital
    • Conditions complémentaires Easy
    • Conditions complémentaires Dental
    • Conditions complémentaires Dental Basic
    • Conditions complémentaires Désir d’enfant
    • Conditions complémentaires Medical Private
    • Conditions complémentaires Salary
    • Conditions complémentaires Capital
    • Conditions complémentaires Jump (fermées)
    • Conditions complémentaires Family (fermées)
    • Conditions complémentaires Classic (fermées)

    • Conditions complémentaires Hospital Standard Liberty
    • Conditions complémentaires Hospital Extra Liberty
    • Conditions complémentaires Hospital Top Liberty
    • Conditions complémentaires Hospital Upgrade
    • Conditions complémentaires de Hospital Day Comfort
    • Conditions complémentaires Accident Extra Liberty
    • Conditions complémentaires Accident Top Liberty
    • Conditions complémentaires Hospital Standard (fermées)
    • Conditions complémentaires HirslandenCare (fermées)
    • Conditions complémentaires Hospital Comfort (fermées)
    • Conditions complémentaires Hospital Comfort Liberty (fermées)
    • Conditions complémentaires Hospital Private (fermées)
    • Conditions complémentaires Hospital Private Liberty (fermées)

    • Conditions supplémentaires Corporate Alternative Care
    • Conditions supplémentaires Corporate Preventive Care
    • Conditions supplémentaires Corporate Hospital Standard
    • Conditions supplémentaires Corporate Hospital Extra
    • Conditions supplémentaires Corporate Hospital Top
    • Conditions supplémentaires Corporate Accident
    • Conditions supplémentaires Corporate Medical Private
    • Conditions supplémentaires Dental
    • Conditions supplémentaires Dental Basic
    • Conditions supplémentaires Désir d’enfant
    • Conditions supplémentaires Salary
    • Aide-mémoire Risk
    • Conditions supplémentaires Sanitas Assistance

    • Conditions du paquet zéro souci (valables à partir du 01.01.2027)
    • Rabais et assurances complémentaires paquet zéro souci (valable à partir du 01.01.2027)
    • Autres avantages paquet zéro souci (valable à partir du 01.01.2027)
    • Liste des assurances complémentaires zéro souci (valable jusqu’au 31.12.2026)
    • Liste des assurances complémentaires SimplyCare (valable jusqu’au 31.12.2026)
    • Conditions complémentaires de la protection juridique des patients du paquet zéro souci (valable dès le 01.01.2027)
    • Conditions complémentaires de l’assurance de protection juridique du patient réservée aux clients Swiss Life (valable jusqu’au 31.12.2026)
    • Conditions complémentaires de l’assurance de protection juridique des patients réservée aux clients Swiss Life Select (valable jusqu’au 31.12.2026)

    • Conditions complémentaires Diversa Confort
    • Conditions complémentaires Natura Confort
    • Conditions complémentaires des assurances d’hospitalisation
    • Conditions complémentaires de l’assurance d’indemnités journalières d’hospitalisation
    • Conditions complémentaires de l’assurance d’indemnités journalières
    • Conditions complémentaires de l’assurance des soins dentaires
    • Conditions complémentaires Capital
    • Ajouts apportés aux conditions de vos assurances complémentaire produits fermés (valable jusqu'au 31.12.2026)
    • Ajouts apportés aux conditions de vos assurances complémentaire produits fermés (valable à partir du 01.01.2027)
    • Ajout concernant les condititions complémentaires Diversa Confort

    • Conditions supplémentaires Basic s-care
    • Conditions supplémentaires Basic p-care
    • Conditions supplémentaires Comfort h-care
    • Conditions supplémentaires Comfort p-care
    • Conditions supplémentaires Comfort s-care
    • Conditions supplémentaires Comfort p-care Hirslanden
    • Conditions supplémentaires Private h-care
    • Conditions supplémentaires Private p-care
    • Conditions supplémentaires Private s-care
    • Conditions supplémentaires Private p-care Hirslanden
    • Conditions supplémentaires Royal h-care
    • Conditions supplémentaires Royal p-care
    • Conditions supplémentaires Royal s-care
    • Conditions supplémentaires Royal p-care Hirslanden
    • Conditions supplémentaires Medical Private Hirslanden
    • Conditions supplémentaires Medical Private
    • Conditions supplémentaires Sanitas Assistance
    • Conditions supplémentaires Accident Hirslanden
    • Conditions supplémentaires Accident

 Fermées: Ce produit n'est plus proposé activement. Votre assurance complémentaire actuelle reste toutefois inchangée et vous continuez à bénéficier des prestations et couvertures habituelles.

D’autres conditions sont disponibles sur demande.