En Suisse, les assurés participent aux coûts de traitement par le biais de la franchise, de la quote-part et de la contribution aux frais de séjour hospitalier. Avec la quote-part, les assurés participent à leurs frais de traitement une fois que le montant de leur franchise est atteint.
La quote-part représente la participation, exprimée en pourcentage, aux coûts des prestations de l’assurance. Dès que les dépenses de santé dépassent le montant de la franchise, la caisse maladie prend en charge 90% des coûts dans l’assurance de base. Les 10% restants sont à la charge des assurés eux-mêmes. Il s’agit de la quote-part.
Pourquoi dois-je payer une quote-part?
La loi sur l’assurance-maladie (LAMal) prévoit la participation des assurés aux coûts de la santé. Elle se compose de la franchise et de la quote-part.
À combien s’élève la quote-part?
Elle est de 10%. Concernant les médicaments originaux pour lesquels il existe un générique, la quote-part est de 40%.
Le montant maximal de la quote-part est de 700 francs par an pour les adultes et de 350 francs pour les enfants. Dès que plus de deux enfants d’une famille sont assurés auprès de la même assurance, la quote-part se limite à 700 francs pour tous les enfants.
Bon à savoir: Les prestations de maternité sont remboursées par les caisses maladie sans déduction de la franchise et de la quote-part.
Comment calculer la quote-part?
Voici un exemple: les frais de santé d’un assuré s’élèvent à 2000 francs pour une année. Il a choisi la franchise minimale de 300 francs.
| Total des coûts de la santé |
CHF 2000 |
| Déduction de la franchise |
- CHF 300 |
| Coûts restants |
CHF 1700 |
L’assuré doit payer lui-même une quote-part de 10% pour les coûts restants (au maximum 700 francs par an).
| 10% de quote-part de CHF 1700.– = CHF 170.– |
Dans notre exemple, les coûts de la santé de l’assuré s’élèvent à:
| Franchise |
CHF 300 |
| + Quote-part | + CHF 170 |
| Total des frais à la charge de l’assuré |
CHF 470 |
Quels sont les médicaments pour lesquels je ne dois pas payer de quote-part plus élevée?
La quote-part s’élève en général à 10% pour les génériques et à 40% pour les médicaments originaux.
La quote-part plus élevée qui s’applique aux préparations originales ne s’applique pas:
Pour savoir: Si une quote-part plus élevée s’applique à votre médicament, utilisez la recherche de génériques de Sanitas.